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Conditions Générales de Vente

 

-Le prix du tableau ou dessin est en euro ttc sachant que l'artiste Christophe Schircker alias TOV est dispensé du paiement de la TVA en application de l'article 293-B du Code général des impôts. Une facture est établie dans ce sens.

-Ce prix comprend également les frais d'emballage et d'envois en France métropolitaine.

-Pour d'autres destinations en dehors de France métropolitaine me consulter.

-Le tableau est habituellement envoyé par Chronopost (ou autre selon le cas) à réception et encaissement du chèque ou paiement par carte bancaire avec le système Paypal.

-A réception du colis l'acheteur a 7 jours pour décider de garder ou non le tableau.

-Les frais liés au renvoi du tableau (dans son emballage d'origine) en cas de refus de l'acheteur restent à la charge de ce dernier

-Le tableau en retour doit évidemment être en bon état et non salis.

-Pour toutes autres question me consulter

 

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